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Marques déposées par ROMELLI Jean-Marc
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DIGIPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIPASS
ROMELLI Jean-Marc

Numéro de dépôt :
98718518
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque DIGIPASS

Déposée le 12 février 1998 par ROMELLI Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est ROMELLI Jean-Marc, domicilié(e) Quartier du Grés, BP28, 13533 Saint Rémy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMELLI Jean-Marc - France.

La marque DIGIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIPASS est expirée depuis le 12 février 2008.


ROMELLI Jean-Marc - Quartier du Grés, BP28, 13533 Saint Rémy de Provence - France


ROMELLI Jean-Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Carte d'identification pour banque de données et pour installation de traitement électrique de données incluant un programme d'ordinateur et une machine à calculer.