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Marques déposées par madame ROMELLE MARIE INES
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Césaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Césaire
Mme ROMELLE MARIE INES

Numéro de dépôt :
4293646
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2026
Césaire de ROMELLE MARIE INES

Présentation de la marque Césaire

Déposée le 17 août 2016 par madame ROMELLE MARIE INES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Césaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est madame ROMELLE MARIE INES domicilié(e) 5 RUE COQUILLARD - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROMELLE Marie-Inès domicilié(e) 5 RUE Coquillard - 51100 - REIMS - France.

La marque Césaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Césaire arrivera à expiration en date du 17 août 2026.


Mme ROMELLE MARIE INES - 5 RUE COQUILLARD - 51100 - REIMS - France


Mme ROMELLE Marie-Inès - 5 RUE Coquillard - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet partiel n°700276 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.