Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTTISE
MR ROMEAS Norbert

Numéro de dépôt :
92439937
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque SOTTISE

Déposée le 26 octobre 1992 par monsieur ROMEAS Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est monsieur ROMEAS Norbert domicilié(e) 52, Avenue VIVIANI, 69200 VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ROMEAS Norbert - France.

La marque SOTTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTTISE est expirée depuis le 26 octobre 2002.


MR ROMEAS Norbert - 52, Avenue VIVIANI, 69200 VENISSIEUX - France


MR ROMEAS Norbert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savon; parfumerie; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols, et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.