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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROME SARL
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TERRINE DES SOURCES DE LA LOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRINE DES SOURCES DE LA LOIRE
ROME SARL SARL

Numéro de dépôt :
95582992
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015

Présentation de la marque TERRINE DES SOURCES DE LA LOIRE

Déposée le 27 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROME SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRINE DES SOURCES DE LA LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROME SARL domicilié(e) Le Village,07510 SAINTE EULALIE (dossier no 2290439) - 07510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 841 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROME SARL domicilié(e) 07510 SAINTE EULALIE (dossier no 2290439) - France.

La marque TERRINE DES SOURCES DE LA LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRINE DES SOURCES DE LA LOIRE est expirée depuis le 27 juillet 2015.

ROME SARL a également déposé les autres marques suivantes : TERRINE DE SAINTE-EULALIE


ROME SARL SARL - Le Village,07510 SAINTE EULALIE (dossier no 2290439) - 07510 - France - SIREN 313841504


ROME SARL - 07510 SAINTE EULALIE (dossier no 2290439) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290439 - Publication au BOPI 2005-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Produits de charcuterie et conserves de viande