Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEGURAVEST
M. ROMBAUT BRICE

Numéro de dépôt :
4089930
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2024
FEGURAVEST de ROMBAUT BRICE

Présentation de la marque FEGURAVEST

Déposée le 25 avril 2014 par monsieur ROMBAUT BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FEGURAVEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur ROMBAUT BRICE domicilié(e) 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMBAUT BRICE domicilié(e) 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France.

La marque FEGURAVEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEGURAVEST est expirée depuis le 25 avril 2024.

ROMBAUT BRICE a également déposé les autres marques suivantes : PALLA , RUTHINIUM , DENTACERAM , COBALPLAQUE , FEGURA , NAB 2000


M. ROMBAUT BRICE - 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France


M. ROMBAUT BRICE - 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709228 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Prothèses ;

Matériaux de construction non métalliques ; Matière réfractaire phosphatée non métallique pour enrobage des pièces avant fonderie.