Marque renouvelée - Marque en vigueur

DENTACERAM
ROMBAUT BRICE

Numéro de dépôt :
94536579
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
13/09/2024

Présentation de la marque DENTACERAM

Déposée le 13 septembre 1994 par ROMBAUT BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DENTACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est ROMBAUT BRICE domicilié(e) 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMBAUT BRICE domicilié(e) 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France.

La marque DENTACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DENTACERAM arrivera à expiration en date du 13 septembre 2024.

ROMBAUT BRICE a également déposé les autres marques suivantes : FEGURAVEST , PALLA , RUTHINIUM , COBALPLAQUE , FEGURA , NAB 2000


ROMBAUT BRICE - 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France


M. ROMBAUT BRICE - 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266540 - Publication au BOPI 2004-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550767 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709228 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

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