Déposée le 16 janvier 1995 par ROMBAUT BRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « COBALPLAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est ROMBAUT BRICE domicilié(e) 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMBAUT BRICE domicilié(e) 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France.
La marque COBALPLAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROMBAUT BRICE - 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France
M. ROMBAUT BRICE - 107 IMPASSE DU VIEUX COLOMBIER - 83130 - LA GARDE - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283246 - Publication au BOPI 2005-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568045 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709228 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03
Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires matériaux de construction métalliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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