Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO-FEET
Numéro de dépôt :
1641479
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/01/2001
Présentation de la marque BIO-FEET
Déposée le 28 janvier 1991 par ROMBACH JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BIO-FEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIO-FEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-FEET est expirée depuis le 28 janvier 2001.
ROMBACH JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27