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Marques déposées par ROMATET PIERRE-JEAN
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Vino PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vino PASS
ROMATET PIERRE-JEAN

Numéro de dépôt :
3803248
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/02/2021
Vino PASS de ROMATET PIERRE-JEAN

Présentation de la marque Vino PASS

Déposée le 3 février 2011 par ROMATET PIERRE-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Vino PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est ROMATET PIERRE-JEAN domicilié(e) 38 bis rue du Château Jouguet - 33200 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-JEAN ROMATET domicilié(e) 38 bis rue du Château Jouguet - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque Vino PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vino PASS est expirée depuis le 3 février 2021.

ROMATET PIERRE-JEAN a également déposé les autres marques suivantes : À la FRANÇAISE! , A LA FRANCAISE


ROMATET PIERRE-JEAN - 38 bis rue du Château Jouguet - 33200 - BORDEAUX - France


PIERRE-JEAN ROMATET - 38 bis rue du Château Jouguet - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

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