Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT L'IMMOBILIER ENTRE PARTICULIERS
Mr ROMANYSZYN Stéphane

Numéro de dépôt :
94526517
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque TOUT L'IMMOBILIER ENTRE PARTICULIERS

Déposée le 24 juin 1994 par monsieur ROMANYSZYN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT L'IMMOBILIER ENTRE PARTICULIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est monsieur ROMANYSZYN Stéphane domicilié(e) 6 Rue de la Coussaye, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ROMANYSZYN Stéphane - France.

La marque TOUT L'IMMOBILIER ENTRE PARTICULIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT L'IMMOBILIER ENTRE PARTICULIERS est expirée depuis le 24 juin 2004.

ROMANYSZYN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS & PROPRIETES , ANNONCES VACANCES , LE JORUNAL DE L'EMPLOI , RENCONTRES & MARIAGES , A D P ANNONCES DU PARTICULIER , LES ANNONCES DU PARTICULIER LE SPECIALISTE DE LA TRANSACTION EN DIRECT , AUTO SELECTION , ARGENT PRATIQUE , ENTRE-PARTICULIERS.COM , EMPLOIS RECRUTEMENT


Mr ROMANYSZYN Stéphane - 6 Rue de la Coussaye, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France


MR ROMANYSZYN Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Papeterie, produits de l'imprimerie; magazines, revues, livres; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Télécommunications: services de presse et d'informations; communications visuelles; radiophoniques, téléphoniques, télématiques, téléscriptions; transmission de messages, d'informations, et d'annonces.Education et divertissement; éducation; édition de livres, revues; divertissements spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; organisation de concours en matières d'éducation et de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.