PARTICULIER DE L'AUTOMOBILE
Présentation de la marque PARTICULIER DE L'AUTOMOBILE
Déposée le 4 juin 1986 par ROMANYSZYN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTICULIER DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PARTICULIER DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTICULIER DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 4 juin 1996.
ROMANYSZYN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46