MAISONS & PROPRIETES
Présentation de la marque MAISONS & PROPRIETES
Déposée le 22 novembre 1989 par ROMANYSZYN STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS & PROPRIETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MAISONS & PROPRIETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS & PROPRIETES est expirée depuis le 22 novembre 1999.
ROMANYSZYN STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09