Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROMANS INDUSTRIE FABRIQUE A ROMANS DEPUIS 1992
Romans Industrie, SARL
Numéro de dépôt :
4185692
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ROMANS INDUSTRIE FABRIQUE A ROMANS DEPUIS 1992
Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romans Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROMANS INDUSTRIE FABRIQUE A ROMANS DEPUIS 1992 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romans Industrie domicilié(e) 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans sur isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 460 875 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romans Industrie, M. Jean-Robert Agher domicilié(e) 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans sur isère - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Romans Industrie, SARL - 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans sur isère - France - SIREN 388460875
Romans Industrie, M. Jean-Robert Agher - 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans sur isère - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680776 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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