Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANS INDUSTRIE
ROMANS INDUSTRIE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92444203
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque ROMANS INDUSTRIE

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMANS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ROMANS INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMANS INDUSTRIE domicilié(e) 21 RUE J. CHARCOT, 26100 ROMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 460 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMANS INDUSTRIE SARL - France.

La marque ROMANS INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMANS INDUSTRIE est expirée depuis le 17 novembre 2002.

ROMANS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : IFOS , ROMANS INDUSTRIE FABRIQUE A ROMANS DEPUIS 1992 , LA MARSEILLAISE , LA PARISIENNE , Gastroflex , LA BASCULE , PERCULIGHT , POSTLIGHT


ROMANS INDUSTRIE S.A.R.L. - 21 RUE J. CHARCOT, 26100 ROMANS - France - SIREN 388460875


ROMANS INDUSTRIE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Chaussures ou produits chaussants, orthopédique

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.