Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4498396
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
Présentation de la marque PERCULIGHT
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par Romans Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PERCULIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est Romans Industrie domicilié(e) 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans sur isère - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Robert AGHER domicilié(e) 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans sur Isère - France .
La marque PERCULIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCULIGHT arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.
Romans Industrie a également déposé les autres marques suivantes : IFOS , ROMANS INDUSTRIE FABRIQUE A ROMANS DEPUIS 1992 , LA MARSEILLAISE , LA PARISIENNE , Gastroflex , LA BASCULE , POSTLIGHT
Déposant :
Romans Industrie - 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans sur isère - France
Mandataire :
Monsieur Jean-Robert AGHER - 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans sur Isère - France
Historique :
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 10 - Produit
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Classe 25 - Produit
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
