Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PARISIENNE
Romans Industrie, SARL

Numéro de dépôt :
4224795
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA PARISIENNE de Romans Industrie

Présentation de la marque LA PARISIENNE

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romans Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PARISIENNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romans Industrie domicilié(e) 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 460 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romans Industrie, M. Jean-Robert Agher domicilié(e) 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-Isère - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Romans Industrie a également déposé les autres marques suivantes : ROMANS INDUSTRIE , IFOS , ROMANS INDUSTRIE FABRIQUE A ROMANS DEPUIS 1992 , LA MARSEILLAISE , Gastroflex , LA BASCULE , PERCULIGHT , POSTLIGHT


Romans Industrie, SARL - 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-Isère - France - SIREN 388460875


Romans Industrie, M. Jean-Robert Agher - 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-Isère - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 15 juin 2017 - Rejet total n°701853 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.