Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MARSEILLAISE
Romans Industrie, SARL

Numéro de dépôt :
4167918
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
LA MARSEILLAISE de Romans Industrie

Présentation de la marque LA MARSEILLAISE

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romans Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romans Industrie domicilié(e) 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 460 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romans Industrie, M. loic Piclet domicilié(e) 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-isère - France.

La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARSEILLAISE arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

Romans Industrie a également déposé les autres marques suivantes : ROMANS INDUSTRIE , IFOS , ROMANS INDUSTRIE FABRIQUE A ROMANS DEPUIS 1992 , LA PARISIENNE , Gastroflex , LA BASCULE , PERCULIGHT , POSTLIGHT


Romans Industrie, SARL - 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-isère - France - SIREN 388460875


Romans Industrie, M. loic Piclet - 17 avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-isère - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.