LA MARSEILLAISE
Présentation de la marque LA MARSEILLAISE
Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romans Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARSEILLAISE arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.
Romans Industrie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29