LA BASCULE

Romans industrie

Présentation de la marque LA BASCULE

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par Romans industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Romans industrie domicilié(e) 17 Avenue de la déportation - 26100 - Romans sur Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romans industrie, Monsieur Jean-Robert AGHER domicilié(e) 17 Avenue de la déportation - 26100 - Romans-sur-isère - France.

La marque LA BASCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASCULE arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

Romans industrie a également déposé les autres marques suivantes : IFOS , ROMANS INDUSTRIE FABRIQUE A ROMANS DEPUIS 1992 , LA MARSEILLAISE , LA PARISIENNE , Gastroflex , PERCULIGHT , POSTLIGHT