Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREDERIQUE ROMANS
Numéro de dépôt :
970154
Date de dépôt :
07/07/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque FREDERIQUE ROMANS
Déposée le 7 juillet 1976 par mademoiselle Romans (Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « FREDERIQUE ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FREDERIQUE ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FREDERIQUE ROMANS est expirée depuis le 7 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539