Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCHARD
ROMANI Flavien
ROMANI Rebecca

Numéro de dépôt :
97700910
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque BROCHARD

Déposée le 23 octobre 1997 par ROMANI Flavien et ROMANI Rebecca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Les déposants sont ROMANI Flavien, domicilié(e) 94 Chemin des Maures et des Adrets, 06530 PEYMEINADE - France et ROMANI Rebecca, domicilié(e) 94 Chemin des Maures et des Adrets, 06530 PEYMEINADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROMANI Flavien - France.

La marque BROCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHARD est expirée depuis le 23 octobre 2007.


ROMANI Flavien - 94 Chemin des Maures et des Adrets, 06530 PEYMEINADE - France

ROMANI Rebecca - 94 Chemin des Maures et des Adrets, 06530 PEYMEINADE - France


Monsieur ROMANI Flavien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparationpour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; PRODUITS DE PARFUMERIE huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages AUTRES QU'A USAGE DENTAIRE. joaillerie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques Tissus A USAGE TEXTILE, SOIERIES, couvertures de lit et de table FOULARDS, VETEMENTS (HABILLEMENT)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.