Déposée le 23 octobre 1997 par ROMANI Flavien et ROMANI Rebecca
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Les déposants sont ROMANI Flavien, domicilié(e) 94 Chemin des Maures et des Adrets, 06530 PEYMEINADE - France et ROMANI Rebecca, domicilié(e) 94 Chemin des Maures et des Adrets, 06530 PEYMEINADE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROMANI Flavien - France.
La marque BROCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHARD est expirée depuis le 23 octobre 2007.
ROMANI Flavien - 94 Chemin des Maures et des Adrets, 06530 PEYMEINADE - France
ROMANI Rebecca - 94 Chemin des Maures et des Adrets, 06530 PEYMEINADE - France
Monsieur ROMANI Flavien - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparationpour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; PRODUITS DE PARFUMERIE huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages AUTRES QU'A USAGE DENTAIRE. joaillerie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques Tissus A USAGE TEXTILE, SOIERIES, couvertures de lit et de table FOULARDS, VETEMENTS (HABILLEMENT)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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