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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMANCE
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Egalité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Egalité
ROMANCE SAS

Numéro de dépôt :
4440903
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
Egalité de ROMANCE

Présentation de la marque Egalité

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Egalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMANCE domicilié(e) 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMANCE, Monsieur HERVE LAVAYSSIERE domicilié(e) 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France.

La marque Egalité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Egalité arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

ROMANCE a également déposé les autres marques suivantes : GROWING THE FUTURE TOGETHER , ROMANCE , COMMERCE AGILE , PRIX PRODUCTEUR , FAISONS GRANDIR L'AVENIR


ROMANCE SAS - 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France


ROMANCE, Monsieur HERVE LAVAYSSIERE - 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

émissions télévisées ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques.