Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMMERCE AGILE
ROMANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4296112
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2026
COMMERCE AGILE de ROMANCE

Présentation de la marque COMMERCE AGILE

Déposée le 1 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMMERCE AGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMANCE domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 638 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COMMERCE AGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCE AGILE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

ROMANCE a également déposé les autres marques suivantes : Egalité , GROWING THE FUTURE TOGETHER , ROMANCE , PRIX PRODUCTEUR , FAISONS GRANDIR L'AVENIR


ROMANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 790638720


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Papeterie ; papier et carton d'emballage ; reproductions et représentations graphiques ; atlas ; cartes géographiques et plans ; journaux de bandes dessinées ; almanachs et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies en papier et carton adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; agendas ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; stylos et crayons, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; affiches, autocollants (articles de papeterie) ; décalcomanies ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; aquarelles ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ; produits de correspondance à savoir papier à lettre et enveloppes ;

Publicité ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques et téléphoniques ; publicité par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance ; publicité par voie d'imprimés (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) publicitaires ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires sur téléphones mobiles ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; services de relations publiques et conseils en relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; compilation et transcription de données et de messages publicitaires ; services d'abonnements téléphoniques et radiotéléphoniques ; abonnements à des services de radiomessagerie ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements à des bases de données commerciales ; promotion des ventes pour des tiers, y compris en ligne ou par réseau de téléphonie mobile ; mise à jour de documentation publicitaire et de catalogues électroniques en ligne ; mise en pages à buts publicitaires, y compris en ligne ; sondages d'opinion ; recherche de parraineurs ; production de films publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revue de presse ; services de secrétariat ; production et diffusion de publicité sur les services de vente au détail ou en gros, par tous moyens de communication, des produits de grande consommation, dans les domaines de l'alimentation, de la santé, de l'hygiène, de la beauté, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la maroquinerie, de la papeterie, des appareils électroménagers, des ordinateurs, des appareils électriques et hi-fi, des appareils de télévision, de télécommunications et de téléphonie, en vue de leur vente finale auprès des consommateurs ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de fichiers numériques ;

Divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; prêt de livres ; production de spectacles, de films (autres que publicitaires), de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; production de films (autres que publicitaires) sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location de films (autres que publicitaires), de films cinématographiques et d'enregistrements sonores ; location d'appareils de projection de cinéma ; location de décors de spectacles et de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; services de studios d'enregistrement et de studios de cinéma ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations en matière de divertissement ; montage, production, et location de films (autres que publicitaires), de vidéos et de programmes de télévision ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; services de discothèques et de disc-jockeys ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; mise à disposition en ligne de vidéos et de musique non téléchargeables ; organisation de loteries ; production musicale.