Marque expirée - Marque en non vigueur

VILLA MINNA
ROMANA EARL

Numéro de dépôt :
99775911
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque VILLA MINNA

Déposée le 12 février 1999 par la société ROMANA EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLA MINNA »

Le déposant est la société ROMANA EARL domicilié(e) CD 17 Roque Pessade,13510 EGUILLES (dossier no 2398197) - 13510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 657 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMANA domicilié(e) CD 17 Roque Pessade,13510 EGUILLES (dossier no 2398197) - 13510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VILLA MINNA est expirée depuis le 12 février 2019.


ROMANA EARL - CD 17 Roque Pessade,13510 EGUILLES (dossier no 2398197) - 13510 - France - SIREN 418657110


ROMANA - CD 17 Roque Pessade,13510 EGUILLES (dossier no 2398197) - 13510 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398197 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie) ; vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.