Déposée par voie électronique le 31 juillet 2016 par Roman TARGOSZ et Corinne TARGOSZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Indices & Déduction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Les déposants sont Roman TARGOSZ domicilié(e) 9 allée du Pont de la Vigne - 35760 - Saint Grégoire - France et Corinne TARGOSZ domicilié(e) 9 allée du Pont de la Vigne - 35760 - Saint Grégoire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roman TARGOSZ domicilié(e) 9 CHEMIN allée du Pont de la Vigne - 35760 - SAINT GREGOIRE - France.
La marque Indices & Déduction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roman TARGOSZ - 9 allée du Pont de la Vigne - 35760 - Saint Grégoire - France
Corinne TARGOSZ - 9 allée du Pont de la Vigne - 35760 - Saint Grégoire - France
Roman TARGOSZ - 9 CHEMIN allée du Pont de la Vigne - 35760 - SAINT GREGOIRE - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725456 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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