Marque expirée - Marque en non vigueur

Zone de feux
ROMAN Patrick

Numéro de dépôt :
3435914
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/06/2016
Zone de feux de ROMAN Patrick

Présentation de la marque Zone de feux

Déposée le 20 juin 2006 par ROMAN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Zone de feux »

Le déposant est ROMAN Patrick domicilié(e) 1 rue de fontcouverte,13800 ISTRES - 13800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMAN Patrick domicilié(e) 1 rue de fontcouverte,13800 ISTRES - 13800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zone de feux est expirée depuis le 20 juin 2016.


ROMAN Patrick - 1 rue de fontcouverte,13800 ISTRES - 13800 - France


ROMAN Patrick - 1 rue de fontcouverte,13800 ISTRES - 13800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Logiciels de jeux, logiciels, appareil pour jeu conçu pour être utilisé seulement avec un récepteur de télévision, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositif de protection personnelle contre les accidents, appareils et instruments scientifiques.Livre, support pédagogique papier et carton, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cliché, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'arts gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, aquarelles, patrons pour la couture.Jeu, jeu de societe, jeu de stratégie, jeu de carte, jeu de table, jeu de figurines, jeu de plateau, jeu électronique autre que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].