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Marques déposées par monsieur ROMAN PATRICK
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ATEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEA
M. ROMAN PATRICK

Numéro de dépôt :
4107343
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2024
ATEA de ROMAN PATRICK

Présentation de la marque ATEA

Déposée le 23 juillet 2014 par monsieur ROMAN PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur ROMAN PATRICK domicilié(e) 9 RUE MARC SEGUIN - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMAN PATRICK domicilié(e) 9 RUE MARC SEGUIN - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque ATEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 17 35 40 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEA est expirée depuis le 23 juillet 2024.


M. ROMAN PATRICK - 9 RUE MARC SEGUIN - 66000 - PERPIGNAN - France


M. ROMAN PATRICK - 9 RUE MARC SEGUIN - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646247 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Produits pharmaceutiques pour le soin des pieds, notamment : protections pour les pieds, lotion, crème, baume, onguent le tout pour le soin des pieds ; l'ensemble des produits précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.

Orthèses plantaires, semelles orthopédiques, gants à usage médical, orthoplastie, matériel de mesure et de prise d'empreintes de pieds, élément de protection du pied ; l'ensemble des produits précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.

Eléments de fabrication pour orthèses plantaires notamment en ces matières : résines artificielles synthétiques ou carbone (produits semi-fini), mousse de polyéthylène, mousse de polyuréthane, mousse de néoprène, caoutchouc, éthylène acétate de vinyle, produits en matière plastique mi-ouvrés, gomme, plaque de latex, matériaux de recouvrement ; le tout dans le domaine de la podologie. Polymère pour la fabrication d'orthoplastie ; l'ensemble des produits précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.

Service de sélection et regroupement des produits précités ainsi que de tout produits utilisés en pédicurie-podologie permettant au professionnel et consommateur de les voir et de les acheter commodément ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.

Services de découpe de matériaux, location de machines de façonnage ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.

Education, formation, recyclage professionnel le tout dans le domaine de la podologie ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la podologie, conseils techniques auprès des professionnels, essai de matériaux, expertise, étude de projet, travaux d'ingénierie relatif à l'optimisation du travail en atelier et adaptation du matériel de façonnage, recherche dans le domaine des orthèses plantaires ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.

Conseils et services de podologie ; l'ensemble des services précités ne concerne pas les domaines de l'assurance, de l'action sociale, des caisses de retraite, des caisses de prévoyance et/ou de dépendance.