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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMALE
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POTAGER D'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POTAGER D'EXCEPTION
ROMALE S.A.S

Numéro de dépôt :
4603866
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
POTAGER D\'EXCEPTION de ROMALE

Présentation de la marque POTAGER D'EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POTAGER D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROMALE domicilié(e) 21 BOULEVARD POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMALE S.AS, Monsieur SEBASTIEN ARLAUD domicilié(e) 21 BOULEVARD POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France.

La marque POTAGER D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTAGER D'EXCEPTION arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

ROMALE a également déposé les autres marques suivantes : MARAÎCHER D'EXCEPTION , Tomato & Co , PANIER D'EXCEPTION


ROMALE S.A.S - 21 BOULEVARD POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France


ROMALE S.AS, Monsieur SEBASTIEN ARLAUD - 21 BOULEVARD POISSONNIERE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Volaille ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; insectes comestibles non vivants ;

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de jardiniers-paysagistes.