M. Romain VIOLLEAU, Agissant pour le compte de la société "TINY SAILOR" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3966069
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
Présentation de la marque TINY SAILOR
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par monsieur Romain VIOLLEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TINY SAILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Romain VIOLLEAU domicilié(e) 1 Les Vents du Sud - 56860 - Séné - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain VIOLLEAU domicilié(e) 1 Les Vents du Sud - 56860 - Séné - France.
La marque TINY SAILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINY SAILOR est expirée depuis le 4 décembre 2022.
M. Romain VIOLLEAU, Agissant pour le compte de la société "TINY SAILOR" en cours de formation - 1 Les Vents du Sud - 56860 - Séné - France
M. Romain VIOLLEAU - 1 Les Vents du Sud - 56860 - Séné - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Bijouterie, bijouterie fantaisie, porte-clés de fantaisie, breloques, boutons de manchette, broches, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux ;
Cuir et imitation du cuir, porte-monnaie, portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sac à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, pochettes, vanity-cases, malles et valises, sacs à langer, porte-documents, cartables, bagages en cuir et toutes autres matières, filets ou sacs à provisions, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, parapluies, parasols, colliers ou habits pour animaux ;
Tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, couvertures de lit et de table, linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier), draps, articles textiles de literie pour enfants, linges de bain (à l'exception de l'habillement), mouchoirs, housses de couettes, protection-matelas, enveloppe de matelas, serviettes de toilette, draps de plage, housses d'oreillers ;
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements confectionnés pour hommes, femmes, enfants et bébés ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chandails, jupes, robes, caleçons, pantalons, vestes, manteaux, fourrures (vêtements), costumes, chemises, layettes, cravates, châles, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, casquettes ; chaussettes, bas, collants, chaussons, pantoufles, bottes, maillots et caleçons de bain, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, vêtements imperméables ;
Jeux, jouets, jeux de cartes, de plateau ou de table, jeux de loterie, puzzles, jeux de coloriage, jeux de hasard, de connaissance, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), masques de carnaval, poupées, vêtements de poupées, peluches (jouets), ours en peluche, peluches (jouets) en tant qu'objets transitionnels et rassurant pour enfants, ballons et balles de jeux, marionnettes.
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