Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROMAIN VINCENT
/
plus de bornes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

plus de bornes
M. ROMAIN VINCENT, Agissant pour le compte de la société "plusdebornes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4026395
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2023
plus de bornes de ROMAIN VINCENT

Présentation de la marque plus de bornes

Déposée par voie électronique le 12 août 2013 par monsieur ROMAIN VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « plus de bornes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur ROMAIN VINCENT domicilié(e) Le clos de la Palmeraie, route de ramatuelle - 83420 - La croix valmer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMAIN VINCENT domicilié(e) Le clos de la Palmeraie, route de ramatuelle - 83420 - La croix valmer - France.

La marque plus de bornes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plus de bornes est expirée depuis le 12 août 2023.


M. ROMAIN VINCENT, Agissant pour le compte de la société "plusdebornes" en cours de formation - Le clos de la Palmeraie, route de ramatuelle - 83420 - La croix valmer - France


M. ROMAIN VINCENT - Le clos de la Palmeraie, route de ramatuelle - 83420 - La croix valmer - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; entretien et réparation d'horlogerie ;

Transport ; organisation de voyages ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.