Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romain Tranchart Productions
/
Romain Tranchart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Romain Tranchart
Romain Tranchart Productions, SARL

Numéro de dépôt :
3911575
Date de dépôt :
08/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/04/2022
Romain Tranchart de Romain Tranchart Productions

Présentation de la marque Romain Tranchart

Déposée le 8 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romain Tranchart Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Romain Tranchart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Romain Tranchart Productions domicilié(e) 46 rue Custine - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 964 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain Tranchart Productions domicilié(e) 46 rue Custine - 75018 - Paris - France.

La marque Romain Tranchart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Romain Tranchart est expirée depuis le 8 avril 2022.

Romain Tranchart Productions a également déposé les autres marques suivantes : Romain Tranchart Productions


Romain Tranchart Productions, SARL - 46 rue Custine - 75018 - Paris - France - SIREN 443964937


Romain Tranchart Productions - 46 rue Custine - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.