Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur Romain TIAIBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KAOUSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est monsieur Romain TIAIBA domicilié(e) Le Presbytère n°3, Chef lieu - 73340 - LA MOTTE EN BAUGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque KAOUSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAOUSMART arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.
M. Romain TIAIBA - Le Presbytère n°3, Chef lieu - 73340 - LA MOTTE EN BAUGES - France
Cabinet d'avocats Catherine Thonnelier, Mme. Catherine THONNELIER - 21 BOULEVARD Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Mécanismes d'obturation de fenêtres, portes ou cloisonnements en aluminium. Fenêtres, portes fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, porte-fenêtre et portes métalliques ; rideaux, stores, volets métalliques ;
Mécanismes d'obturation de fenêtres, portes ou cloisonnements en caoutchouc, plastique, PVC, fibres de verre ;
Fenêtres, portes fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, porte-fenêtre et portes non métalliques ; rideaux, stores, volets, non métalliques ;
Vente en ligne et par correspondance, vente en réseau pour les artisans, vente par distributeurs de produits en caoutchouc, plastiques, PVC, fibres de verre, aluminium ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; Présentation sur tout moyen de communication pour la vente de produits en caoutchouc, plastiques, PVC, fibres de verre, aluminium ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le secteur de la réparation de fenêtres ou tout autre ouverture du bâtiment et dans les secteurs du caoutchouc, plastiques, PVC, fibres de verre, aluminium ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Traitement administratif des commandes d'achat ; Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, services de fidélisation de clientèle ; Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; Travaux de bureau.
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