Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MoM's
Numéro de dépôt :
3701465
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MoM's
Déposée par voie électronique le 28 décembre 2009 par Romain Stefani et Jean Pousson-Ribis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MoM's »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532904 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27