BROCHETTES FERTOISES
Présentation de la marque BROCHETTES FERTOISES
Déposée le 25 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROMAIN Sté à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « BROCHETTES FERTOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROCHETTES FERTOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROCHETTES FERTOISES est expirée depuis le 25 janvier 2009.
Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137342 - Publication au BOPI 1999-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Inscription le 30 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°274755 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription le 25 février 1999 - Recours en restauration n°272818 - Publication au BOPI 1999-02-25
Inscription le 20 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179790 - Publication au BOPI 1994-12-20