Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par Romain Setrouk et Damien Chalret du Rieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAUL FLATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Les déposants sont Romain Setrouk domicilié(e) 101 avenue de la Bourdonnais - 75007 - Paris - France et Damien Chalret du Rieu domicilié(e) Hameau de Saubissan 65170 Guchan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain Setrouk domicilié(e) 101 avenue de la Bourdonnais - 75007 - Paris - France.
La marque PAUL FLATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Romain Setrouk - 101 avenue de la Bourdonnais - 75007 - Paris - France
Damien Chalret du Rieu - Hameau de Saubissan 65170 Guchan - France
Romain Setrouk - 101 avenue de la Bourdonnais - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551858 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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