Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARPENAT
M. Romain SETROUK
M. Damien CHALRET DU RIEU

Numéro de dépôt :
3942820
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2022
CHARPENAT de Romain SETROUK

Présentation de la marque CHARPENAT

Déposée le 30 août 2012 par monsieur Romain SETROUK et monsieur Damien CHALRET DU RIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARPENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur Romain SETROUK domicilié(e) 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France et monsieur Damien CHALRET DU RIEU domicilié(e) 24 RUE CLAUDE LORRAIN - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain SETROUK domicilié(e) 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France.

La marque CHARPENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARPENAT est expirée depuis le 30 août 2022.

Romain SETROUK a également déposé les autres marques suivantes : FARGEON , 36 QUAI DES ORFEVRES , DIKTATOR EYEWEAR , RIESENER


M. Romain SETROUK - 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France

M. Damien CHALRET DU RIEU - 24 RUE CLAUDE LORRAIN - 75016 - Paris - France


M. Romain SETROUK - 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599953 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.