Déposée le 30 août 2012 par monsieur Romain SETROUK et monsieur Damien CHALRET DU RIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHARPENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Les déposants sont monsieur Romain SETROUK domicilié(e) 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France et monsieur Damien CHALRET DU RIEU domicilié(e) 24 RUE CLAUDE LORRAIN - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain SETROUK domicilié(e) 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France.
La marque CHARPENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Romain SETROUK - 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France
M. Damien CHALRET DU RIEU - 24 RUE CLAUDE LORRAIN - 75016 - Paris - France
M. Romain SETROUK - 8 rue le Chatelier - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599953 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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