Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.A. TUNMER & CO ATA
Romain SETROUK
Damien Chalret du Rieu

Numéro de dépôt :
3803764
Date de dépôt :
05/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2021
A.A. TUNMER & CO ATA de Romain SETROUK

Présentation de la marque A.A. TUNMER & CO ATA

Déposée par voie électronique le 5 février 2011 par Romain SETROUK et Damien Chalret du Rieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.A. TUNMER & CO ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont Romain SETROUK domicilié(e) 101 avenue de la Bourdonnais - 75007 - Paris - France et Damien Chalret du Rieu domicilié(e) Hameau de Saubissan 65170 Guchan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain SETROUK domicilié(e) 101 avenue de la Bourdonnais - 75007 - Paris - France.

La marque A.A. TUNMER & CO ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.A. TUNMER & CO ATA est expirée depuis le 5 février 2021.

Romain SETROUK a également déposé les autres marques suivantes : DUSAUSOY , LES PARFUMS DE VIOLET , PAUL FLATO , STARDUST CAPITAL , Jean Desses , BICHARA , PARFUMERIE VIOLET A LA REINE DES ABEILLES , Guérin-Boutron , LES PARFUMERIES DE GABILLA


Romain SETROUK - 101 avenue de la Bourdonnais - 75007 - Paris - France

Damien Chalret du Rieu - Hameau de Saubissan 65170 Guchan - France


Romain SETROUK - 101 avenue de la Bourdonnais - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551858 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).