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Marques déposées par Romain Rubat
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YELTCOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

YELTCOM
Romain Rubat
Pierre Moussion

Numéro de dépôt :
3542027
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
YELTCOM de Romain Rubat

Présentation de la marque YELTCOM

Déposée le 5 décembre 2007 par Romain Rubat et Pierre Moussion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YELTCOM »

Les déposants sont Romain Rubat domicilié(e) 49 Bis Rue François Plasson,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France et Pierre Moussion domicilié(e) 4 Route de Chassereau,33440 BEGADAN - 33440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain Rubat domicilié(e) 49 Bis Rue François Plasson,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELTCOM est expirée depuis le 5 décembre 2017.


Romain Rubat - 49 Bis Rue François Plasson,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France

Pierre Moussion - 4 Route de Chassereau,33440 BEGADAN - 33440 - France


Romain Rubat - 49 Bis Rue François Plasson,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de broderie ; sérigraphie.