Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENANCE
M. Romain ROUX

Numéro de dépôt :
4125860
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
PROVENANCE de Romain ROUX

Présentation de la marque PROVENANCE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par monsieur Romain ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Romain ROUX domicilié(e) 1 Beaucés - 33540 - GORNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain ROUX domicilié(e) 1 Beaucés - 33540 - GORNAC - France.

La marque PROVENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENANCE est expirée depuis le 14 octobre 2024.

Romain ROUX a également déposé les autres marques suivantes : RECOLTAN , LE PURITAIN , LE PETRUSQUIN , PROVENENCE , BOUQUET DE SAVEURS NATURELLEMENT VIN , L'ENCLOS DES TUILERIES , CRU CLASSE , OUSTALET , FRANQUETTE , BAG IN BAG


M. Romain ROUX - 1 Beaucés - 33540 - GORNAC - France


M. Romain ROUX - 1 Beaucés - 33540 - GORNAC - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 27 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803240 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.