Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEAMTEX FRANCE
Monsieur Romain ROUANE
Monsieur Jean Marc TRIBILLAC

Numéro de dépôt :
4516713
Date de dépôt :
18/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TEAMTEX FRANCE de Romain ROUANE

Présentation de la marque TEAMTEX FRANCE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2019 par monsieur Romain ROUANE et monsieur Jean Marc TRIBILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAMTEX FRANCE »

Les déposants sont monsieur Romain ROUANE domicilié(e) 4 bis avenue de la mourère - 66600 - rivesaltes - France et monsieur Jean Marc TRIBILLAC domicilié(e) 26 rue du jardin d'enfants - 66000 - perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain Rouane domicilié(e) 4 bis avenue de la mourère - 66600 - rivesaltes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35


Monsieur Romain ROUANE - 4 bis avenue de la mourère - 66600 - rivesaltes - France

Monsieur Jean Marc TRIBILLAC - 26 rue du jardin d'enfants - 66000 - perpignan - France


Monsieur Romain Rouane - 4 bis avenue de la mourère - 66600 - rivesaltes - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 25 mars 2020 - Rejet total n°783447 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques).