Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tracto-Lock
M. Romain Ribo, Agissant pour le compte de la société "Tracto-Lock" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3941175
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/08/2022
Tracto-Lock de Romain Ribo

Présentation de la marque Tracto-Lock

Déposée le 20 août 2012 par monsieur Romain Ribo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tracto-Lock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Romain Ribo domicilié(e) Domaine de l'Obit Saint-Sauveur - 11400 - Verdun-Lauragais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain Ribo domicilié(e) Domaine de l'Obit Saint-Sauveur - 11400 - Verdun-Lauragais - France.

La marque Tracto-Lock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tracto-Lock est expirée depuis le 20 août 2022.


M. Romain Ribo, Agissant pour le compte de la société "Tracto-Lock" en cours de formation - Domaine de l'Obit Saint-Sauveur - 11400 - Verdun-Lauragais - France


M. Romain Ribo - Domaine de l'Obit Saint-Sauveur - 11400 - Verdun-Lauragais - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 11 octobre 2016 - Immatriculation de société n°686864 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;

Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.