Marque enregistrée - Marque en vigueur

bioactif
Monsieur Romain Pousse

Numéro de dépôt :
4628422
Date de dépôt :
28/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2030
bioactif de Romain Pousse

Présentation de la marque bioactif

Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par monsieur Romain Pousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bioactif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est monsieur Romain Pousse domicilié(e) 1 Allée du Parc de Mesemena - 44500 - La Baule-Escoublac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marqué Ouest, Madame Julie Le Mennec domicilié(e) 5 Rue des Vignerons - 44220 - COUËRON - France.

La marque bioactif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628422.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioactif arrivera à expiration en date du 28 février 2030.


Monsieur Romain Pousse - 1 Allée du Parc de Mesemena - 44500 - La Baule-Escoublac - France


Cabinet Marqué Ouest, Madame Julie Le Mennec - 5 Rue des Vignerons - 44220 - COUËRON - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, parfums ; parfums d’ambiance ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; crèmes, lotions et gels hydratants ; lotion et huile de massage ; savons pour le corps et les mains ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits de nettoyage ; nettoyants non médicamenteux pour l'hygiène intime ; pierres d'alun [astringents] ; pommades à usage cosmétique. Tous ces produits sont issus de la production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; désinfectants; boissons diététiques à usage médical ; bonbons médicamenteux ; compléments nutritionnels ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; thé médicinal ; tisanes ; lotions à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; remèdes pour la médecine humaine ; pastilles à usage pharmaceutique ; anesthésiques ; analgésiques ; antibiotiques ; antiseptiques ; calmants ; préparations médicamenteuses pour calmer la douleur ; somnifères ; pâtes dentifrices médicamenteuses ; vitamines pour adultes. Tous ces produits sont issus de la production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles à usage alimentaire ; graisses à usage alimentaire ; potages/consommés ; fruits secs ; fruits transformés ; produits laitiers ; jus végétaux pour la cuisine. Tous ces produits sont issus de la production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; biscottes ; biscuits ; bonbons ; barres de céréales ; flocons de céréales séchées ; gâteaux ; galettes séchées ; céréales transformées ; sucreries. Tous ces produits sont issus de la production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ; graines à planter ; semences à planter ; grains (céréales) ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants. Tous ces produits sont issus de la production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour boissons ; sodas ; sorbets (boissons) ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés). Tous ces produits sont issus de la production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, parfums ; parfums d’ambiance ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; crèmes, lotions et gels hydratants ; lotion et huile de massage ; savons pour le corps et les mains ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits de nettoyage ; nettoyants non médicamenteux pour l'hygiène intime ; pierres d'alun [astringents] ; pommades à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; désinfectants; boissons diététiques à usage médical ; bonbons médicamenteux ; compléments nutritionnels ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; thé médicinal ; tisanes ; lotions à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; remèdes pour la médecine humaine ; pastilles à usage pharmaceutique ; anesthésiques ; analgésiques ; antibiotiques ; antiseptiques ; calmants ; préparations médicamenteuses pour calmer la douleur ; somnifères ; pâtes dentifrices médicamenteuses ; vitamines pour adultes. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles à usage alimentaire ; graisses à usage alimentaire ; potages/consommés ; fruits secs ; fruits transformés ; produits laitiers ; jus végétaux pour la cuisine. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; biscottes ; biscuits ; bonbons ; barres de céréales ; flocons de céréales séchées ; gâteaux ; galettes séchées ; céréales transformées ; sucreries. Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ; graines à planter ; semences à planter ; grains (céréales) ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants. Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour boissons ; sodas ; sorbets (boissons) ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés). Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour boissons ; sodas ; sorbets (boissons) ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés). Tous ces produits sont issus de la production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, parfums ; parfums d’ambiance ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; crèmes, lotions et gels hydratants ; lotion et huile de massage ; savons pour le corps et les mains ; produits de rasage et lotions après-rasage ; produits de nettoyage ; nettoyants non médicamenteux pour l'hygiène intime ; pierres d'alun [astringents] ; pommades à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; désinfectants; boissons diététiques à usage médical ; bonbons médicamenteux ; compléments nutritionnels ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; thé médicinal ; tisanes ; lotions à usage pharmaceutique ; médicaments pour la médecine humaine ; remèdes pour la médecine humaine ; pastilles à usage pharmaceutique ; anesthésiques ; analgésiques ; antibiotiques ; antiseptiques ; calmants ; préparations médicamenteuses pour calmer la douleur ; somnifères ; pâtes dentifrices médicamenteuses ; vitamines pour adultes. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles à usage alimentaire ; graisses à usage alimentaire ; potages/consommés ; fruits secs ; fruits transformés ; produits laitiers ; jus végétaux pour la cuisine. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; biscottes ; biscuits ; bonbons ; barres de céréales ; flocons de céréales séchées ; gâteaux ; galettes séchées ; céréales transformées ; sucreries. Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ; graines à planter ; semences à planter ; grains (céréales) ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants. Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour boissons ; sodas ; sorbets (boissons) ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés). Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour boissons ; sodas ; sorbets (boissons) ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés). Tous ces produits sont issus de la production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences de concepts de franchises.