Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Romain Pierre
/
LA BIO LOCAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BIO LOCAL
Monsieur Romain Pierre

Numéro de dépôt :
4680248
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
LA BIO LOCAL de Romain Pierre

Présentation de la marque LA BIO LOCAL

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par monsieur Romain Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BIO LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Romain Pierre domicilié(e) 117, rue des Alliés - 38100 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCIC Mangez Bio Isère, Monsieur Lydéric Motte domicilié(e) 117, rue des Alliés - 38100 - Grenoble - France.

La marque LA BIO LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680248.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIO LOCAL arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.


Monsieur Romain Pierre - 117, rue des Alliés - 38100 - Grenoble - France


SCIC Mangez Bio Isère, Monsieur Lydéric Motte - 117, rue des Alliés - 38100 - Grenoble - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».