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Marques déposées par monsieur Romain Mossé
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GREEN MOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN MOTION
M. Romain Mossé, Agissant pour le compte de la société "Green Motion" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3904346
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
GREEN MOTION de Romain Mossé

Présentation de la marque GREEN MOTION

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur Romain Mossé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GREEN MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Romain Mossé domicilié(e) Bat A, 1 rue marcel allegot - 92190 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain Mossé domicilié(e) Bat A, 1 rue marcel allegot - 92190 - Meudon - France.

La marque GREEN MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN MOTION est expirée depuis le 13 mars 2022.


M. Romain Mossé, Agissant pour le compte de la société "Green Motion" en cours de formation - Bat A, 1 rue marcel allegot - 92190 - Meudon - France


M. Romain Mossé - Bat A, 1 rue marcel allegot - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.