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Marques déposées par Romain Mehdi HAZI
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envi-solaire l'énergie solaire ensemble
Marque expirée - Marque en non vigueur

envi-solaire l'énergie solaire ensemble
Romain Mehdi HAZI Agissant pour le compte de la société “ Envi-Solaire ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3614287
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/11/2018
envi-solaire l\'énergie solaire ensemble de Romain Mehdi HAZI

Présentation de la marque envi-solaire l'énergie solaire ensemble

Déposée le 28 novembre 2008 par Romain Mehdi HAZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « envi-solaire l'énergie solaire ensemble »

Le déposant est Romain Mehdi HAZI Agissant pour le compte de la société “ Envi-Solaire ” en cours de formation domicilié(e) 112 Bd Termes,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain Mehdi HAZI domicilié(e) 112 Bd Termes,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque envi-solaire l'énergie solaire ensemble est expirée depuis le 28 novembre 2018.


Romain Mehdi HAZI Agissant pour le compte de la société “ Envi-Solaire ” en cours de formation - 112 Bd Termes,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Romain Mehdi HAZI - 112 Bd Termes,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.