Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPAD BMX
M. Romain Mayet, Fédération française de cyclisme

Numéro de dépôt :
4280811
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
SPAD BMX de Romain Mayet

Présentation de la marque SPAD BMX

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par monsieur Romain Mayet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPAD BMX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Romain Mayet domicilié(e) 1 rue Laurent fignon - 78180 - Montigny le bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Romain Mayet, Fédération française de cyclisme domicilié(e) 1 rue Laurent fignon - 78180 - Montigny le bretonneux - France.

La marque SPAD BMX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAD BMX arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.


M. Romain Mayet, Fédération française de cyclisme - 1 rue Laurent fignon - 78180 - Montigny le bretonneux - France


M. Romain Mayet, Fédération française de cyclisme - 1 rue Laurent fignon - 78180 - Montigny le bretonneux - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Cadres de cycles .