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Marques déposées par ROMAIN LAURET
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LE PETIT JACQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT JACQUES
ROMAIN LAURET

Numéro de dépôt :
4344579
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
LE PETIT JACQUES de ROMAIN LAURET

Présentation de la marque LE PETIT JACQUES

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par ROMAIN LAURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est ROMAIN LAURET domicilié(e) 9 AVENUE DE LA TOURELLE - 94100 - SAINT-MAUR -DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROMAIN LAURET domicilié(e) 9 AVENUE DE LA TOURELLE - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque LE PETIT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT JACQUES arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

ROMAIN LAURET a également déposé les autres marques suivantes : O BABALE , PRIORITE A LA QUALITE LOU REGALOU CHARCUTERIE FROMAGE , Ô' GOURMET DES GORGES


ROMAIN LAURET - 9 AVENUE DE LA TOURELLE - 94100 - SAINT-MAUR -DES-FOSSES - France


ROMAIN LAURET - 9 AVENUE DE LA TOURELLE - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724499 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Poisson  ; volaille  ; gibier  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; Viande  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes ; charcuterie  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; fromages ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; céréales en grains non travaillés  ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; vins.