Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fruid'Oc
Romain LAFONT – Fruid'Oc Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3376461
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2015
Fruid\'Oc de Romain LAFONT – Fruid\'Oc

Présentation de la marque Fruid'Oc

Déposée le 12 août 2005 par Romain LAFONT – Fruid'OcTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fruid'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est Romain LAFONT – Fruid'OcTODO domicilié(e) 7, rue du Boiret,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 384 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romain LAFONT domicilié(e) 11, allée du Riverot,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

La marque Fruid'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruid'Oc est expirée depuis le 12 août 2015.


Romain LAFONT – Fruid'Oc Entreprise Individuelle - 7, rue du Boiret,31700 CORNEBARRIEU - 31700 - France - SIREN 483384707


Monsieur Romain LAFONT - 11, allée du Riverot,31770 COLOMIERS - 31770 - France


Inscription le 26 septembre 2006 - Rejet partiel n°441035 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Pâtisserie et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteau ; sucrerie.