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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Romain LAFAY
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VTC France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VTC France
SAS Romain LAFAY, SAS

Numéro de dépôt :
4183127
Date de dépôt :
25/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/05/2025
VTC France de Romain LAFAY

Présentation de la marque VTC France

Déposée le 25 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Romain LAFAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VTC France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Romain LAFAY domicilié(e) 2 impasse de l'Abbaye, BP 128 - 42603 - MONTBRISON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 375 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Romain LAFAY domicilié(e) 2 impasse de l'Abbaye, BP 128 - 42603 - MONTBRISON Cedex - France.

La marque VTC France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTC France arrivera à expiration en date du 25 mai 2025.

Romain LAFAY a également déposé les autres marques suivantes : Black Berline , fritobar et patobar , BLACK BERLINE B B , BLACK BERLINE BB TWO B JUST FOR YOU , Les portes du Forez


SAS Romain LAFAY, SAS - 2 impasse de l'Abbaye, BP 128 - 42603 - MONTBRISON Cedex - France - SIREN 512375437


SAS Romain LAFAY - 2 impasse de l'Abbaye, BP 128 - 42603 - MONTBRISON Cedex - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour vehicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour vehicules ; carrosseries ; chaines antiderapantes ; chassis ou pare-chocs de vehicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de securite pour sieges de vehicules ; vehicules electriques ; caravanes ; tracteurs ; velomoteurs ; cycles ; cadres, bequilles, freins, guidons, jantes, pedales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'electricite ou d'energie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de donnees ou de documents stockes electroniquement.