Déposée le 28 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Romain LAFAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Black Berline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Romain LAFAY domicilié(e) 2 impasse de l'Abbaye, BP 128 - 42603 - MONTBRISON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 375 437 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Romain LAFAY domicilié(e) 2 impasse de l'Abbaye, BP 128 - 42603 - MONTBRISON Cedex - France.
La marque Black Berline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS Romain LAFAY, SAS - 2 impasse de l'Abbaye, BP 128 - 42603 - MONTBRISON Cedex - France - SIREN 512375437
SAS Romain LAFAY - 2 impasse de l'Abbaye, BP 128 - 42603 - MONTBRISON Cedex - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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