Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICATESSES DU SAINT CURE D'ARS LE CURE D'ARS ET SON TEMPS
ROMAIN Jean

Numéro de dépôt :
1464978
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
06/08/1996
LES DELICATESSES DU SAINT CURE D\'ARS LE CURE D\'ARS ET SON TEMPS de ROMAIN Jean

Présentation de la marque LES DELICATESSES DU SAINT CURE D'ARS LE CURE D'ARS ET SON TEMPS

Déposée le 6 août 1986 par ROMAIN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « LES DELICATESSES DU SAINT CURE D'ARS LE CURE D'ARS ET SON TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROMAIN Jean, domicilié(e) 9, rue Président Roosevelt, 03120 LAPALISSE. - France.

La marque LES DELICATESSES DU SAINT CURE D'ARS LE CURE D'ARS ET SON TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICATESSES DU SAINT CURE D'ARS LE CURE D'ARS ET SON TEMPS est expirée depuis le 6 août 1996.


ROMAIN Jean - 9, rue Président Roosevelt, 03120 LAPALISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

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